Déposée le 27 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) PENNGAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BACTOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PENNGAR domicilié(e) Z.I. Le Roineau, 72500 VAAS (dossier no 2148645) - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 575 070 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2148645) - France.
La marque BACTOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557658.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PENNGAR (S.A.) - Z.I. Le Roineau, 72500 VAAS (dossier no 2148645) - France - SIREN 394575070
CABINET MALEMONT - (dossier no 2148645) - France
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 1999 n°2148645 - Publication au BOPI 1999-07-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15
Inscription le 3 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°278571 - Publication au BOPI 1999-06-03
Inscription le 23 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201362 - Publication au BOPI 1996-05-23
Inscription le 23 mai 1996 - Changement de dénomination n°201361 - Publication au BOPI 1996-05-23
Inscription le 15 juillet 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°501938 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-15
Substance pour lessiver, nettoyer, dégraisser. Produit hygiénique et désinfectant
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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